Bienvenue sur le site AMT Transfert (https://amttransfert.fr/). En utilisant ce site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) qui régissent votre utilisation de ce site. Veuillez lire attentivement les termes et conditions ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le site.

Description du site

AMT Transfert est un site internet présentant l’entreprise AMT et les services proposés pour informer les clients et prospects. Notre objectif est de mettre en lumière nos métiers en proposant du contenu informatif.

Utilisation du site

Le site AMT Transfert permet aux utilisateurs de :

• Consulter et obtenir des informations sur l’entreprise et les services, prestations offertes.
• Demander des devis en ligne via des formulaires à remplir.
• Payer en ligne les factures d’un montant inférieur à 5 000 €.
• Remplir un questionnaire de satisfaction afin de récolter les témoignages clients et de suivre la satisfaction qualité.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, tels que les logos, les images, les vidéos, les contenus rédactionnels (articles, présentations, fiches, communiqués de presse), les marques commerciales, sont la propriété exclusive d’AMT Transfert et bénéficient de la protection des droits de propriété intellectuelle.

Interdiction de reproduction

Toute reproduction, copie, distribution, diffusion, modification ou utilisation non autorisée du contenu du site est strictement interdite. Toute représentation ou reproduction, même partielle, du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit d’AMT est illicite.

Tiers

Les marques et logos appartenant à des tiers et présentés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation ou reproduction de ces marques sans autorisation expresse des entreprises concernées est strictement interdite. Nous vous recommandons de vous référer aux directives spécifiques des tiers concernant l’utilisation de leurs marques.

Licence d’utilisation limitée

Les utilisateurs du site bénéficient d’une licence d’utilisation limitée et non exclusive du contenu, qui est autorisée uniquement dans le cadre de l’utilisation normale du site et en conformité avec les CGU.

Utilisation autorisée

Les utilisateurs sont autorisés à partager le contenu sur les réseaux sociaux en mentionnant clairement la source d’origine.

Propriété du site

Le site AMT Transfert, incluant son design, sa mise en page, son code source, ses fonctionnalités et sa structure, est entièrement la propriété exclusive d’AMT Transfert et est protégé par des droits de propriété intellectuelle.

Informatique et libertés

Nous recueillons des informations personnelles des utilisateurs dans le cadre de statistiques propres au site et pour faciliter certains services proposés, tels que la possibilité de nous contacter, de demander un devis, de remplir un questionnaire de satisfaction ou de télécharger des supports d’information.

Les données personnelles fournies par les utilisateurs sont collectées en toute transparence et ne sont en aucun cas publiées, échangées, transférées, cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent du droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de leurs données personnelles. Ils peuvent exercer ces droits en nous contactant par e-mail à marketing@groupe-mobiliteam.fr. Nous nous engageons à traiter les demandes dans un délai de 30 jours maximum.

Les données sont stockées dans nos bases situées sur un serveur sécurisé en France Métropolitaine.

Responsabilité

Chez AMT Transfert, nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations précises, fiables et à jour sur notre site. Cependant, nous tenons à souligner que nous ne pouvons pas garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de toutes les informations présentes. Par conséquent, le site n’assume aucune responsabilité en cas de dommages ou de pertes subis par les utilisateurs en raison de l’utilisation du site ou de son contenu.

Nous tenons également à informer nos utilisateurs que le site n’est pas responsable des éventuelles interruptions, dysfonctionnements techniques, retards, erreurs ou omissions qui pourraient survenir. De même, nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages causés par des virus informatiques, des programmes malveillants ou des attaques de piratage.

Nous encourageons nos utilisateurs à prendre leurs propres précautions en matière de sécurité informatique lorsqu’ils utilisent notre site et son contenu.

Responsabilité des utilisateurs

En tant qu’utilisateurs de notre site, vous êtes responsables de l’exactitude et de la légalité des informations que vous fournissez. Nous vous rappelons de ne pas utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, perturber ou nuire au bon fonctionnement du site ou aux droits d’autres utilisateurs.

Nous vous demandons également de ne pas tenter d’accéder à des parties du site qui ne sont pas publiques ou qui ne sont pas destinées à votre usage. De plus, il est strictement interdit de soumettre des contenus illégaux, diffamatoires, offensants ou violant les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Nous souhaitons maintenir un environnement respectueux et sécurisé pour tous nos utilisateurs. Tout comportement inapproprié ou non conforme à nos CGU peut entraîner des mesures disciplinaires ou des poursuites judiciaires, le cas échéant.

Liens externes

Nous tenons à préciser que les sites tiers présents sur notre site, directement ou indirectement, ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites tiers. Les liens vers ces sites sont fournis uniquement à titre de commodité pour nos utilisateurs.

Nous vous encourageons à prendre connaissance des politiques de confidentialité et des conditions d’utilisation propres à ces sites tiers lorsque vous les visitez. Votre utilisation de ces liens externes se fait à vos propres risques et responsabilités.

Cookies

Des cookies sont utilisés sur le site. Pour plus de détails sur l’utilisation des cookies, veuillez vous référer à notre Politique de Cookies.

Modifications des CGU

AMT se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront informés de ces changements par une notification sur le site. Veuillez consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des mises à jour.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.